Hester Peirce, commissaire de la SEC, dénonce l’approche coercitive de son institution

Pour une régulation constructive. Depuis longtemps, Hester Peirce est la seule commissaire de la SEC (Securities and Exchange Commission) à être amicale avec les innovations apportées par Bitcoin (BTC) et les cryptomonnaies. Elle vient une fois de plus de défendre la cryptosphère face à ses confrères procéduriers, qui préfèrent poursuivre à tort et à travers le secteur des crypto-actifs plutôt que de proposer des règles claires et bien définies.

Hester Peirce soutient les cryptos en critiquant la SEC

La commissaire Hester Peirce est vraiment à part au sein de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis. Par exemple, le 10 janvier 2024, jour de l’approbation des ETF Bitcoin au comptant, Hester Peirce est la seule de ses collègues à s’être félicitée de cette validation, et à reconnaître que cette dernière avait été particulièrement longue à obtenir.

La Securities and Exchange Commission vient tout récemment d’organiser l’édition 2024 de sa conférence « The SEC Speaks », et ce fut une fois de plus une occasion pour Hester Peirce de démontrer son soutien et son enthousiasme pour le secteur des crypto-actifs, en critiquant sa propre institution !

« Personne ne peut contester les diktats [de la SEC] parce qu’il ne s’agit pas d’une action finale de l’agence, mais la conformité est obligatoire pour tous ceux qui essaient d’éviter les retards, les refus (…) de la SEC. (…) Tout le monde se conforme donc silencieusement. (…) Et une mauvaise herbe particulièrement pernicieuse a poussé dans ce jardin secret : il s’agit du Staff Accounting Bulletin 121 (SAB 121). (…) »

Hester Peirce, commissaire de la SEC

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Une règle SAB 121 plus que problématique, car très limitante

Avec ce Staff Accounting Bulletin 121, la commissaire Hester Peirce soulève là un problème important. En effet, après l’approbation des ETF spot BTC, pas moins de 4 associations et regroupements de banquiers ont supplié la SEC de revoir cet « injuste » SAB 121.

Car avec cette dernière règle, il est quasiment impossible pour les banques d’être dépositaire de ces nouveaux ETF Bitcoin au comptant. Leurs possibilités de garde de ces produits sont tellement limitées que s’en est incongru. Aussi, la commissaire Peirce – qu’on ne surnomme pas pour rien la « Crypto Mom » dans le secteur des blockchains – souhaite elle aussi que cette limitation due au SAB 121 soit profondément révisée :

« [La règle du SAB 121] oblige les courtiers-négociants à allouer des capitaux importants à leurs activités de garde de crypto, ou même à éviter complètement l’activité. On peut dire que le SAB 121 ne protège pas les investisseurs. (…) L’essentiel est que des règles d’une telle portée soient fixées par l’ensemble de la Commission, et non par le personnel qui ne rend compte qu’au président [Gary Gensler]. »

Hester Peirce, commissaire de la SEC

Un président de la SEC, Gary Gensler, ouvertement hostile et même en guerre contre les cryptomonnaies, qui manifestement prend ses décisions bien seul d’après les propos de Hester Peirce, ce qui est paradoxal pour une « commission » impliquant plusieurs commissaires. Sans même parler du fait que les lois sont censées être faites par les élus du Peuple du Congrès américain et non par un président de la SEC seul dans son bureau, dont le travail est d’appliquer les lois, pas de les faire.

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