Crypto : Le Comité de Bâle finalise ses règles d’exposition bancaire et s’attaque aux stablecoins

De la Bâle ! La période actuelle est à la réglementation tous azimuts du secteur des cryptomonnaies. Enfin, pas vraiment aux États-Unis, puisque la SEC profite toujours du flou local savamment entretenu pour continuer à attaquer et à punir sans jamais expliquer ou accompagner. Une situation bien différente en Europe, avec l’arrivée imminente – et déjà largement jugée problématique – du cadre légal MiCA. Une deadline visiblement prise en compte par le Comité de Bâle, en charge de la réglementation bancaire internationale. Car il annonce la prochaine divulgation de ses règles crypto-bancaires, en discussion depuis… 2019 !

Le Comité de Bâle va bientôt dévoiler ses règles

L’Europe se prépare à accueillir le déploiement effectif du cadre réglementaire MiCA (Markets in Crypto-Assets) appliqué au secteur des cryptomonnaies. Et c’est tout un écosystème qui tente déjà de se plier à ces règles jugées « problématiques » par la société Tether (USDT).

Car le marché des stablecoins est visiblement en première ligne de ce changement de dynamique. L’occasion pour l’éternel second Circle (USDC) de s’imposer comme « le premier émetteur mondial de stablecoins à être conforme à MiCA. »

Pendant ce temps, la période est à l’accélération de l’autre côté des Alpes. En effet, le Comité de Bâle semble bien décidé à rendre enfin sa copie sur des questions comme la divulgation de l’exposition des banques aux cryptomonnaies. Un sujet de réflexion initié en 2019, qui a été ouvert aux commentaires depuis mai 2023.

Les stablecoins sont également de la partie. Car même si aucune exigence en matière de détention n’est imposé aux banques pour les plus solides d’entre eux, ceux dont le « mécanisme de stabilisation » est jugé « inefficace » devront se conformer à des règles plus strictes.

Des règles en cours de finalisation. Cela suite à une réunion organisée les 2 et 3 juillet derniers. Avec un possible dévoilement du texte final dans les semaines à venir.

« Le Conseil a approuvé un cadre de divulgation finalisé, qui comprend un ensemble standardisé de tableaux et de modèles publics couvrant les expositions des banques aux crypto-actifs. Ces informations visent à améliorer la disponibilité des informations et à soutenir la discipline du marché. »

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Une règlementation sur le modèle de MiCA ?

Certains analystes s’interrogent sur la capacité des règles émises par le Comité de Bâle à faire mieux – ou pire – que le projet MiCA. Notamment du fait de la présence dans cette équation de la Banque des Règlements Internationaux (BRI), réputée plutôt hostile à tout ce qui touche aux cryptomonnaies.

Un sujet apparaît notamment en filigrane de ces deux domaines, que sont les banques et les stablecoins. À savoir l’émergence de cryptomonnaies stables émises par des structures bancaires, comme c’est par exemple le cas de l’EUR CoinVertible (EURCV) de la filialle FORGE de la Société Générale.

« Les membres ont également discuté des implications prudentielles des banques en tant qu’émetteurs potentiels de dépôts tokenisés et de stablecoins. Sur la base des évolutions actuelles du marché, ces risques sont largement pris en compte par le Cadre de Bâle. Le Comité continuera de surveiller ce domaine et d’autres évolutions sur les marchés des crypto-actifs. »

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Quoi qu’il en soit, « le cadre sera publié plus tard ce mois-ci, avec une date de mise en œuvre fixée au 1er janvier 2026. » C’est-à-dire avec un report d’une année complète par rapport à la deadline initialement fixée au 1er janvier de l’année prochaine. Autant dire que le Comité de Bâle aura eu l’occasion d’observer les conséquences effectives de la mise en place du cadre réglementaire MiCA sur le territoire européen.

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