Bitcoin régulé à la sauce Worcestershire ? – Le passage éclair de Liz Truss au 10 Downing Street a fait couler beaucoup d’encre ces derniers jours. Tout autant que la nomination de Rishi Sunak au poste de Premier ministre. L’ancien ministre des Finances est d’ailleurs un fervent adepte de monnaies numériques de banque centrale (MNNC). Dans le même temps, les cryptomonnaies obtiennent un nouveau statut légal : celui d’instruments financiers.
Le Royaume-Uni ne perd pas de vue son objectif de réguler les cryptos
Cela bouge fort du côté du Royaume-Uni. Les changements s’y enchaînent avec le futur couronnement du roi Charles III et la récente nomination de Rishi Sunak au poste de Premier ministre. Mais, c’est surtout le décochage de la livre sterling face au dollar qui inquiète, avec une crise sur les obligations d’État britanniques (les « gilts »).
Mais, mettre des chaînes réglementaires aux cryptomonnaies n’attend pas. Et, même si Bitcoin (BTC) et ses semblables n’y sont pour rien dans les tumultes de l’outre-Manche, il fallait les placer dans une case réglementaire.
Ce mardi 25 octobre 2022, la Chambre des communes (équivalent britannique de l’Assemblée nationale française) s’est réunie pour statuer sur le sort des crypto-actifs. Comme le rapporte notamment CoinDesk, les législateurs ont ainsi voté en faveur d’un projet de loi sur les services et marchés financiers, couvrant notamment nos chères cryptos.
Bitcoin & Co : des instruments et produits financiers qui devront être traités strictement
Les cryptomonnaies sont donc amenées à être considérées comme des instruments et produits financiers, selon le Financial Services and Markets Act 2000 relatifs aux activités financières réglementées.
Accorder une reconnaissance juridique aux crypto-actifs peut être perçu comme une avancée positive. Mais, cela va également entraîner d’importantes contraintes de conformité qui vont étouffer les plus petits acteurs du secteur.
Sans parler des crypto-sociétés qui n’ont pas encore réussi à être dûment enregistrées pour opérer sur le sol. Heureusement, le secteur des actifs numériques aura encore un peu de temps pour se retourner.
En effet, le projet de loi doit encore être validé par la Chambre des Lords (équivalent du Sénat français), avant l’approbation royale de Charles III. Toute la question sera de savoir si les impressions monétaires massives de la Banque d’Angleterre pour sauver la dette britannique n’auront pas causé d’ici là une crise économique suffisamment majeure pour perturber ce calendrier réglementaire.
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